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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM
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MARECHAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARECHAL
Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM) Société anonyme

Numéro de dépôt :
1411183
Date de dépôt :
29/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2017
MARECHAL de Société d\'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM

Présentation de la marque MARECHAL

Déposée le 29 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARECHAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM domicilié(e) 5 avenue de Presles,94417 SAINT MAURICE Cedex (dossier no 2334351) - 94417 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 063 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2334351) - 95880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARECHAL est expirée depuis le 14 février 2017.

Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM a également déposé les autres marques suivantes : DSN , MICRO SHED , MARECHAL , SEVI , DECONTACTEUR , AVCON , MARECHAL , , CRIC , DECONTACTOR MARECHAL


Société d'Exploitation des Procédés Maréchal (SEPM) Société anonyme - 5 avenue de Presles,94417 SAINT MAURICE Cedex (dossier no 2334351) - 94417 - France - SIREN 582063046


Cabinet CHAMBON - 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2334351) - 95880 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Renouvellement sans limitation n°2088187 - Publication au BOPI 1997-29

Inscription le 18 novembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°178738 - Publication au BOPI 1994-11-18

Inscription le 26 août 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°352089 - Publication au BOPI 2002-08-26

Inscription le 18 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178739 - Publication au BOPI 1994-11-18

Renouvellement sans limitation le 14 février 2007 n°2334351 - Publication au BOPI 2007-02-14

Inscription le 6 mai 2013 - Concession de licence n°600311 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Appareillage électrique et en particulier prises de courant industriel, prolongateurs et connecteurs pour usage industriel.